Combinaison
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L'offre d'Assurpol

La réassurance Facultative

Assurpol offre la possibilité aux assureurs adhérents de se couvrir affaire par affaire sur la base d'une réassurance facultative.

  • Les garanties proposées par Assurpol constituent une réponse aux différentes responsabilités de l'entreprise face aux risques environnementaux : garantie responsabilité civile atteinte à l'environnement (RCAE), garantie responsabilité environnementale (RE), garanties frais de dépollution (FD) et perte d'exploitation (PE).
    • la responsabilité civile de l'assuré couvre les dommages corporels, matériels et immatériels (consécutifs ou non) subis par des tiers et résultant d’une atteinte à l’environnement. Cette garantie englobe le préjudice écologique et les frais d'urgence engagés à la suite d’une atteinte à l’environnement pour procéder aux opérations immédiates visant à neutraliser, isoler ou éliminer une menace réelle et imminente de dommages garantis.
    • la responsabilité environnementale couvre les pertes pécuniaires correspondant aux frais de prévention et de réparation des dommages environnementaux affectant les sols, des dommages affectant les eaux, des dommages causés aux espèces et habitats naturels protégés et incombant à l’assuré au titre de sa responsabilité environnementale.
    • les frais engagés pour protéger l'entreprise et le patrimoine de l'assuré :
      • les frais de dépollution des sols et des eaux, occasionnés par une atteinte à l'environnement causée ou subie par l'assuré
      • les frais de dépollution des biens mobiliers et immobiliers occasionnés par une atteinte à l'environnement causée ou subie par l'assuré
      • les pertes d’exploitation consécutives à une atteinte à l'environnement.

Le périmètre des garanties peut, à titre optionnel, être étendu aux opérations de transport, à la responsabilité des dirigeants, aux déchets livrés, à certaines activités relatives à l'amiante et à l'épandage des boues.


La couverture proposée par Assurpol est complète à plus d'un titre :

  • en termes de garantie, avec une couverture des atteintes à l'environnement tant graduelles qu'accidentelles
  • en termes de cibles, avec une offre adaptée à l'ensemble des besoins des entreprises, des prestataires de services et des collectivités locales
  • en termes de territorialité, avec une couverture monde entier distinguant trois grandes zones géographiques : Union européenne, Etats-Unis/Canada et reste du monde.
  • en termes de capacité : 75 M€ pour les garanties RCAE et pertes pécuniaires combinées.

La réassurance Traités

Assurpol offre aussi la possibilité  à ses adhérents assureurs de souscrire des traités.